C’est un point souvent technique, mais crucial pour la santé de votre vente. L’assainissement, c’est tout simplement le système qui permet d'évacuer et de traiter les eaux usées de votre maison.

Deux cas de figure possibles :

      1. L’assainissement collectif (le "tout-à-l'égout") : Votre maison est raccordée au réseau de la ville. Le diagnostic vérifie que tout est bien branché et que les eaux de pluie ne se mélangent pas aux eaux usées.

Toutes les communes n'obligent pas le diagnostic pour le collectif, mais c'est de plus en plus fréquent.

À ajouter : "Même si votre commune ne l'impose pas, de plus en plus de notaires le demandent pour s'assurer de la séparation des réseaux (eaux usées vs eaux de pluie), une mise aux normes souvent exigée par les mairies.

      2. L’assainissement non collectif (individuel) : Vous possédez votre propre système (fosse septique, micro-station). Un contrôle est obligatoire pour vérifier que votre installation ne pollue pas le sol.

Ce n'est pas un diagnostiqueur classique qui intervient, mais le SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif).

Attention, les délais de rendez-vous avec le SPANC peuvent être longs (parfois plusieurs semaines). C'est le premier diagnostic à anticiper !

Réaliser ce diagnostic vous protège légalement. En informant l'acheteur de l'état réel du système, vous vous exonérez de la garantie des vices cachés sur ce point.

• La validité : Pour une vente, le certificat de contrôle doit avoir moins de 3 ans.

• En cas de non-conformité : Pas de panique ! Vous pouvez tout de même vendre votre maison. L'acquéreur dispose alors d'un an après la vente pour faire les travaux de mise aux normes.

• Le prix de vente : Un système à refaire peut coûter entre 8 000 € et 15 000 €. C'est un argument de négociation important qu'il vaut mieux anticiper.

Si vous décidez de faire les travaux avant de vendre, n'oubliez pas de demander le certificat de conformité final. C'est ce document, et non la facture de l'entreprise, qui validera officiellement votre dossier.